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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE
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LE FERMIER DE CHAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FERMIER DE CHAMPAGNE
LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93496305
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque LE FERMIER DE CHAMPAGNE

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FERMIER DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) BP No 3 CAUREL - 51420 - WITRY-LES-REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 790 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE FERMIER DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FERMIER DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : *PIC CHAMP* , LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE , PRINCE , MAITRE QUENTIN


LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - BP No 3 CAUREL - 51420 - WITRY-LES-REIMS - France - SIREN 382790491


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253202 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518803 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534146 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

POULET FERMIER en provenance de CHAMPAGNE vendu sous label No 09-80